Spoliation et restitution d’œuvres d’art : Un retour authentique ?

par Maître Brigitte SPIEGELER
Avocate aux barreaux de La Haye et de Paris

Après avoir travaillé au ministère néerlandais de l’Économie, Mtr SPIEGELER a fondé en 2008 son cabinet d’avocats dédié au droit commercial international et à la propriété intellectuelle, dont le droit d’auteur.

Artiste elle-même, elle est également médiatrice, notamment au sein du groupe d’arbitrage de la Cour d’Arbitrage pour l’Art (CAFA).

Les Pays-Bas, nation dotée d’un riche patrimoine artistique, ont été confrontés à la question de la spoliation des œuvres d’art lors de périodes troubles de l’histoire.

L’effort actuel de restitution s’appuie sur les principes de Washington, énoncés en 1998 et fournissant un cadre éthique pour aborder cette question complexe.

En effet, comment organiser une restitution juste et équitable ?

Et quelles différences de perspectives entre la restitution des œuvres présentes aux Pays-Bas et celles présentes en France ?

Cette conférence tentera de répondre à ces questions à travers le prisme des principes de Washington et leur application aux cas de spoliation d’œuvres d’art.

Défis juridiques, éthiques et historiques !